Régime des études à la FSTG

Les contrôles doivent se dérouler dans un esprit d’égalité et de loyauté entre les étudiants ; aussi l’auteur de tentative de fraude ou de fraude dûment constatée et attestée par un rapport du ou des surveillants sera traduit devant le Conseil de l’établissement qui se réunit en Conseil de discipline. Ce dernier peut prononcer l’une des sanctions prévues par la réglementation qui peut aller de l’avertissement à l’exclusion, temporaire ou définitive, l’annulation du module ou toute autre sanction pédagogique que les membres du jury proposeront au Conseil de l’établissement.

Les modalités de contrôle sont propres à chaque module et figurent sur la fiche technique du module publiée au début de chaque semestre. Il existe deux types de contrôles :

• Les devoirs surveillés planifiés dès le début de chaque semestre.
• Les contrôles inopinés qui peuvent se faire sous forme d’interrogations orales ou écrites, de devoirs et de rapports...

Les Travaux pratiques :

• Dans le cas où les étudiants travailleraient par binôme, les notes des comptes-rendus sont complétées par des notes individuelles.
• La note de TP peut constituer un élément à part dans la note globale du module pour servir éventuellement à dispenser l’étudiant, ainsi la note requise est :
  • 10/20 pour dispenser l’étudiant du contrôle de TP dans le cas où celui-ci devrait subir un contrôle de rattrapage du module ;
  • 12/20 pour dispenser l’étudiant de suivre ces TP dans le cas où il devrait se réinscrire en module.

2- L’assiduité

L’assiduité des étudiants à tous les types d’enseignements, aux contrôles, aux travaux de terrain et aux stages est obligatoire.

Nul ne peut se réinscrire en filière au semestre suivant s'il est déclaré absent (sans justification) à un module au cours du semestre précédent.

Toute absence à un contrôle ou à une séance de TP doit être justifiée, auprès du service de scolarité, dans les deux jours qui suivent l’absence.

En Travaux pratiques :

• La séance doit être rattrapée dans la mesure du possible ;
• Tout TP non rattrapé sera affecté d’un zéro ;
• L’étudiant qui s’absente à plus du ¼ des séances de TP d’un même module ou à plus de la ½ des séances de TP d’un élément de module ne pourra pas valider le module ;
• L’étudiant qui s’absente à un TP, sans justification, ne pourra pas valider le module.

Aux contrôles :

• En cas d'absence non justifiée à un devoir surveillé planifié, l'étudiant ne pourra pas valider le module ;
• Tout étudiant qui s'est absenté, même avec justification, à deux devoirs surveillés planifiés ou plus ne pourra pas valider le module ;
• En cas d'absence non justifiée à plus de la ½ des contrôles inopinés d’un module, l'étudiant ne pourra pas valider ce module ;
• En cas de justification de l'absence à un contrôle, la note zéro est attribuée à ce contrôle et la note moyenne du module est calculée sur l’ensemble des contrôles prévus. Toutefois, l’étudiant peut être autorisé à passer le contrôle de rattrapage du module concerné si la note moyenne des contrôles auxquels il a participé est supérieure ou égale à 7 sur 20.

3- Validation d’un module

Un étudiant valide le module lorsqu’il satisfait les conditions suivantes :

• avoir une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 compte tenu du coefficient de pondération de l’ensemble des matières composant le module ;
• aucune note des matières composant le module n’est inférieure à 5 sur 20.

4- Validation du semestre

Un semestre de la Licence en Sciences et Techniques est validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est au moins égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un de ces modules n’est inférieure à 7 sur 20 et aucune note des matières composant les modules n’est inférieure à 5 sur 20.

5- Module pré-requis 

Un module satisfait la condition de pré-requis pour l’inscription dans un autre module si sa note est supérieure ou égale à 7 sur 20 et aucune note des matières composant le module n’est inférieure à 5 sur 20.

6- Réinscription à un module

L'étudiant ayant satisfait les conditions de réinscription en filière et ayant obtenu une note inférieure à 7 sur 20 à un module doit se réinscrire en ce module pendant le semestre où il est programmé.

Lorsque le module comporte des matières distinctes et déclarées, l’équipe pédagogique du module peut dispenser l’étudiant de la ou les matières où il a obtenu une note supérieure ou égale à 10 sur 20.

L’étudiant se réinscrit une seule fois à un même module, sauf dérogation octroyée par le chef de l’établissement.

7- Contrôles de rattrapage

A la fin de chaque semestre d’enseignement, des contrôles de rattrapage sont organisés pour des étudiants ayant obtenu dans un module, où ils sont inscrits au cours du semestre, une note moyenne inférieure à 10 sur 20 et au moins égale à 7 sur 20 et sans aucune note des matières composant le module ne soit inférieure à 5 sur 20.

Les contrôles de rattrapage ne concernent pas les modules de « stages », « travaux de terrain » ou « projet de fin d'études».

Les modalités du  contrôle de rattrapage doivent être précisées dans la fiche technique du module.

Lorsque le module comporte des matières distinctes et déclarées, le contrôle de rattrapage porte sur la ou les matières où la note est inférieure à 10 sur 20.

Le module est validé si l'étudiant obtient une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 selon la formule de pondération fixée dans la fiche technique (en tenant compte à la fois du coefficient de pondération de l’ensemble des matières composant le module et du pourcentage attribué à la note du module avant rattrapage).

La note du module avant rattrapage compte pour 25% dans le calcul de la note du module après le contrôle de rattrapage.

La note définitive retenue pour un module validé après rattrapage est 10 sur 20.

En cas de non-validation du module, la note définitive attribuée à l'étudiant est la note supérieure en comparaison avec la note obtenue au cours du semestre (note du module avant rattrapage).

8- Conditions pour l’obtention du diplôme

Une filière de Licence en Sciences et Techniques (LST) est validée si l’une des conditions suivantes est satisfaite :

1)    Tous les modules de la filière sont validés ;

2)    Tous les semestres sont validés.

9- Les Jurys

a) Jury du module

Les délibérations ont lieu immédiatement à la fin des enseignements de chaque module avant et après les contrôles de rattrapage.

A la fin de la 1ère  délibération, seront dressées :

• la liste des étudiants ayant validé le module ;
• la liste des étudiants autorisés à passer le contrôle de rattrapage ;
• la liste des étudiants qui devraient se réinscrire en modules.

Les notes définitives des modules ne sont affichées que suite à la délibération finale du jury de semestre qui se tiendra après les contrôles de rattrapage.

b) Jury de semestre

Les délibérations ont lieu immédiatement à la fin du semestre après les contrôles de rattrapage.

Le jury arrête définitivement les notes des modules et dresse la liste des étudiants ayant validé le semestre. Il donne également des appréciations et des propositions relatives à l’orientation où à la réorientation des étudiants, lesquelles seront communiquées à la commission d’orientation de l’établissement.

Le jury dresse la liste des étudiants non autorisés à se réinscrire en filière suite aux absences sans justification au cours du semestre.

A la fin des délibérations, par voie d’affichage, les procès verbaux où sont consignées les notes des différents modules.

c) Jury de l’année

Il se réunit à la fin du 2ème et 4ème semestre après les contrôles de rattrapage pour dresser la liste des étudiants ayant épuisé leurs possibilités d’inscription à l’établissement. Il s’agit :

• des étudiants qui ont validé moins de deux modules à l’issue des deux premiers semestres d’enseignement ;
• des étudiants qui ont validé moins de huit modules à la fin des quatre premiers semestres d’enseignement.

d) Jury de filière

Il se réunit à la fin du cursus de la Licence après les contrôles de rattrapage pour :

• arrêter la liste des étudiants admis au diplôme de la filière et attribuer les mentions ;
• dresser la liste des étudiants non admis, ayant validé au moins douze modules après six semestres d’enseignement et autorisés à se réinscrire en LST.
• dresser la liste des étudiants ayant épuisé leurs possibilités d’inscription à la Faculté. Il s’agit :
  • des étudiants qui ont validé moins de douze modules après six semestres d’enseignement ;
  • des étudiants qui n’ont pas été admis en LST à l’issue des trois semestres de réserve.

A la fin des délibérations, sont publiés par voie d’affichage, les procès verbaux où sont consignées les notes des différents modules.

10- Semestres de réserve

L’étudiant bénéficie au maximum de trois semestres supplémentaires pour valider son diplôme de Licence en Sciences et Techniques :

• deux semestres de réserve pour le cursus du DEUST ;
• un semestre de réserve pour le 5ème et le 6ème semestre du cursus Licence.

11- Dérogations

Suite à une demande explicite  et dûment justifiée de la part de l’étudiant et sur proposition de la commission d’orientation et de réorientation de l’établissement, le Doyen peut accorder :

• Sous certaines conditions particulières, une dérogation de s’inscrire ou de se réinscrire à 5 modules par semestre.
• à titre exceptionnel et en cas de force majeure, une dérogation de se réinscrire en cas d’exclusion de l’établissement.   

Quelques extraits du Règlement intérieur de l’établissement

Les fraudes :

Les contrôles doivent se dérouler dans un esprit d'égalité et de loyauté entre les étudiants. Par conséquent, l'auteur ou les auteurs de tentative de fraude ou de fraude dûment constatée et attestée par un rapport du ou des surveillants seront traduits devant le conseil de l’établissement qui se réunit en conseil de discipline. Ce dernier peut prononcer l'une des sanctions réglementaires qui peut aller de l'avertissement à l'exclusion temporaire ou définitive de l’établissement.

Le respect du matériel, des livres, du mobilier et des locaux :

Les laboratoires de travaux pratiques sont équipés de matériel scientifique très fragile, performant et toujours coûteux. Les étudiants sont tenus d'en prendre soin, de le respecter, de le maintenir en bon état de marche et d'éviter de l'abîmer ou de le casser.

Toute dégradation sera sévèrement sanctionnée : les sanctions vont de la modification de la note de TP jusqu'à l'exclusion temporaire ou définitive de l'établissement, en passant par le remboursement partiel ou total du matériel abîmé.

De même le service de la bibliothèque centrale met à la disposition des étudiants des livres auxquels il faut accorder le maximum de soins : un règlement propre à la bibliothèque est affiché à l'intérieur de celle-ci.

Enfin, différents locaux avec leur mobiliers sont mis à la disposition des étudiants : chaises, tabourets, amphithéâtres, salles de TD et de TP pour lesquels il est demandé d'accorder le maximum de soins et toute dégradation sera sanctionnée.

EXTRAITS DU REGLEMENT INTERIEUR

• Tout étudiant inscrit à la faculté est tenu de respecter le règlement intérieur, et les dispositions relatives au régime des études de la faculté.
• Les dégradations volontaires, les attitudes gravement incorrectes, les actes susceptibles de porter atteinte à l’ordre intérieur de l’établissement ou à l’intégrité physique ou morale de l’un quelconque de ses membres, peuvent donner lieu, suivant la gravité de l’acte, après passage devant le conseil de discipline, à des sanctions disciplinaires selon la législation en vigueur.
• Tout étudiant jouit de la liberté d’information et d’expression dans les enceintes et locaux de l’établissement, dans la mesure où l’exercice de cette liberté ne nuit pas au fonctionnement normal de l’établissement et de ses services, ainsi qu’à la vie communautaire estudiantine, et aux activités des corps enseignants, administratifs et techniques.
• Toute utilisation des locaux de la faculté pour des activités para-universitaires, para- académiques, sportives, sociales et/ou culturelles est soumise à l’approbation du Doyen. A cet effet, une demande d’utilisation des locaux est adressée au Doyen au moins deux semaines avant la date d’utilisation.
• La consommation de tabac et l’usage des appareils de téléphone mobile (portables) sont interdits dans les lieux suivants :
  • Amphis et salles de lecture
  • Bibliothèque
  • Laboratoires
  • Salles de déroulement des cours, des travaux dirigés, des travaux pratiques
  • Salles de contrôles