BACCALAUREAT TOUTES OPTIONS.

• Transmettre aux étudiants les principes et sources de droit musulman.

• Droit musulman privé :
• Définition du droit musulman;
• Sources du droit musulman;
• Règles de base du droit musulman.

• DEFINIR AUX ETUDIANTS CE QUE C’EST  LA SCIENCE POLITIQUE, SES METHODES, TECHNIQUES. LES INITIER AUX DIFFERENTES APPROCHES ET THEORIES DE CETTE MATIERE.

• DEFINITION DE LA SCIENCE POLITIQUE, METHODES ET APPROCHES
• EXPLIQUER LES DIFFERENTES THEORIES
• DEFINIR LES ACTEURS POLITIQUES
• ENJEUX DE LA SCIENCE POLITIQUE

• DEFINIR LES RELATIONS INTERNATIONALES ET EXPLIQUER AUX ETUDIANTS LES DIFFERENTES APPROCHES AINSI QUE LES GRANDS ENJEUX INTERNATIONAUX.
• FAMILIARISER LES ETUDIANTS AVEC LES DIFFERENTES INSTITUTIONS ET ORGANISATIONS

• DEFINITON ET APPROCHES DES RI
•  LES GRANDS ACTEURS DES RI
• LES ENJEUX LES PLUS IMPORTANTS DES RI

• DONNER AUX ETUDIANTS LES PRE-REQUIS METHODOLOGIQUES NECESSAIRES POUR UNE FORMATION JURIDIQUE ET SOCIALE
• LES INITIER AUX ANLYSES DE TEXTES, DISCOURS…

• DIFFERENTES APPROCHES EN SCIENCES SOCIALES
• METHODES D’ANALYSES DE TEXTES JURIDIQUES ET POLITIQUES

• Donner aux étudiants des notions élémentaires en matière d'économie et de gestion.

• Introduction à la science économique.
• Objet de la science économique.
• Notions d'économie politique.
• Introduction à la science de gestion.
• Notion d'entreprise.
• Environnement juridique de l'entreprise.
• Notions essentielles de comptabilité.

• Initier les étudiants aux structures de la langue française.
• Les familiariser aussi aux methodes d'écriture et de lecture ainsi qu'à la traduction des concepts d'une langue à une autre.

• Principaux concepts droit privé.
• Principaux concepts droit public.
• Familiarisation avec la lecture des textes juridiques.

• Faire acquérir à l'étudiant les connaissances nécessaires en matière des contrats et des engagements juridiques.

• Notion de contrat et notion d'obligation.
• Différents types de contrats et d'obligations.
• Conclusions et fin du contrat.

• Faire acquérir à l'étudiant les connaissances nécessaires en matière du droit commercial.

• Définition du droit commercial.
• Les commerçants.
• Les actes de commerce.
• Le fonds de commerce.
• Le bail commercial.

• Définir le droit constitutionnel et son histoire. Leur expliquer son importance et déterminer le rôle que joue la constitution dans la vie politique d’un pays.

• La notion de constitution
•  L’Etat
• La citoyenneté et le citoyen…

• Faire acquérir à l'étudiant les connaissances nécessaires en matière du droit pénal.

• Définition du droit pénal
• Infraction.
• Délinquant.
• Responsabilité pénale.
• Notion sur la réaction sociale.

• Familiariser les étudiants avec l’organisation de l’administration publique, ses compétences et ses spécificités organisationnelles et juridiques.

• Définition de l’administration.
• Définition de la décentralisation et la déconcentration.
• Centralisation administrative.

• Initier les étudiants au droit international public, sa définition, sa portée ainsi que ses théories.

• Définition et formation.
• Société internationale et son droit.
• Sujets du droit international…

• Apprendre à l’étudiant certaines expressions juridiques dans les langues d’enseignement : le français et l’arabe. L’initier aussi aux techniques de traduction simultanée…

• Etudes des textes juridiques.
• Maitrise des concepts de droit relatifs aux matières enseignées dans le semestre.

• Initier les étudiants aux mécanismes des finances publiques.

• Préparation du budget.
• Exécution du budget.

Avoir validé le module "Introduction aux sciences juridiques" du semestre 1.

• Initier les étudiants aux problèmes juridiques que pose le monde du travail.

• Contrat individuel du travail.
• Conventions collectives.
• Sécurité sociale.

Avoir validé le module "Introduction au droit musulman" du semestre 1

• Initier l’étudiant à une approche comparatiste des grands régimes constitutionnels contemporains.

• Le système parlementaire - modèle anglais.
• Le système présidentiel - modèle américain.
• Le système semi présidentiel - modèle français.
• Le système marocain.

Avoir validé le module "Introduction à la science politique" du semestre 1.

• Permettre à l'étudiant de comprendre le travail de l'administration comme sujet de droit.

• Les actes administratifs.
•  Les contrats administratifs.
•  La police administrative.
•  le service public.

Avoir validé le module "Introduction aux relations internationales" du semestre 1.

• Donner à l'étudiant des connaissances en matière de responsabilité civile.

• Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle.
• Conditions de la responsabilité.
• Effets de la responsabilité.

Avoir validé le module "Méthodes des sciences sociales" du semestre 1.

• Permettre aux étudiants une connaissance des règles de mariage, de divorce et de l'état civil marocain.

• Mariage et sa dissolution.
• La capacité.
• La filiation.
• L'état  civil.

Avoir validé le module "Introduction à la science économique et à la gestion" du semestre 1.

• Initier les étudiants aux problèmes juridiques que pose le monde des sociétés commerciales.

• Théorie générale du contrat de société.
•  Sociétés des personnes.
• Société des capitaux.
• Groupement des sociétés.

Avoir validé le module "Théorie générale de l'obligation" du semestre 2.

• Permettre aux étudiants une connaissance de l'organisation judicaire marocaine.

• Bases de l'organisation judicaire.
• Les juridictions ordinaires.
• Les juridictions spécialisées.
• Les juridictions  d'exception.

Avoir validé le module "Droit commercial" du semestre 2.

• Initier et imprégner les étudiants des principes des droits de l'Homme et des notions des libertés publiques.

• Définition des droits de l’Homme et des libertés publiques.
• Caractère universel de ces droits.
• Libertés publiques essentielles.

Avoir validé le module "La théorie générale du droit constitutionnel" du semestre 2.

• Suite du droit pénal général, le droit pénal spécial permettra à l'étudiant de décortiquer les éléments de certaines infractions et leurs sanctions.

• Atteintes aux personnes.
• Atteintes aux biens.
• Atteintes à l'ordre public.

Avoir validé le module "Droit pénal général" du semestre 2.

• Initier les étudiants aux règles et principes de la fiscalité.

• Définition et sources du droit fiscal.
• Le régime fiscal marocain.
• Régime fiscal de laTVA, de l'impôt sur les sociétés.

Avoir validé le module "Organisation administrative" du semestre 2.

• Permettre aux étudiants une connaissance des effets de commerce les plus usités comme le chèque et la lettre de change.

• Les modes de paiement (ex. chèque).
• les modes de crédit (ex. Lettre de change.

Avoir validé le module "Droit international public" du semestre 2.

• Enseigner à l'étudiant les principaux contrats prévus par le code des obligations et contrats.

• contrat de vente, de bail à usage d'habitation, l'hypothèque et la donation.

 Avoir validé le module "Le droit budgétaire" du semestre 3.

• Permettre aux étudiants une connaissance du droit foncier marocain.

• Notion de la conservation foncière.
• L'immatriculation foncière.
• Les inscriptions foncières.
• Statut et pouvoir du conservateur foncier.

Avoir validé le module "Droit social" du semestre 3.

• Permettre aux étudiants une connaissance du droit successoral marocain.

• la dévolution successorale.
• Le legs obligatoire.

Avoir validé le module "Régimes constitutionnels comparés" du semestre 3.

• Initier l'étudiant aux pratiques notariales et à l'authentification des actes juridiques.

• Origines du (des) notariats au Maroc.
• Le notariat moderne.
• Le notariat musulman.

Avoir validé le module "Activités administratives" du semestre 3.

• Initier l'étudiant aux règles et procédures applicables quand l'entreprise commence à connaitre des difficultés.

• Manifestations des difficultés de l'entreprise.
• Solutions offertes : redressement ou liquidation.

Avoir validé le module "Responsabilité civile" du semestre 3.

• Enseigner à l'étudiant les principes de règlement des conflits privés internationaux .

• Définition.
• Les sujets de la criminologie.
• Les méthodes de la criminologie.

Avoir validé le module "Droit de la famille" du semestre 3.

• Après le droit de fond, l'étudiant se familiarisera avec le droit de forme en matière pénale.

• Principes élémentaires de la procédure pénale marocaine.
•  l'enquête préliminaire.
•  l'instruction.
•  l'action publique et civile.
•  le procès et les voies de recours.

Avoir validé le module "Droit des sociétés" du semestre 4.

• Après le droit de fond, l'étudiant se familiarisera avec le droit de forme en matière civile.

• L'action en justice.
• Les décisions en matière de justice.
• Voies de recours
• Voies d'exécution.

Avoir validé le module "Organisation judicaire" du semestre 4.

• Donner aux étudiants des précisions sur les droits réels.

• Les droits réels principaux.
• Les droits réels accessoires.

Avoir validé le module "Droits de l'hommes et libertés publiques" du semestre 4.

• Donner aux étudiants des idées et information sur les pratiques bancaires.

• Principales opérations bancaires.
• Responsabilité du banquier.

Avoir validé le module " Droit pénal spécial " du semestre 4.

• Couronner les études par un projet sous forme de mémoire ou de rapport de stage.

• Stage ou mémoire sous la direction d'un professeur de la filière.

Avoir validé les modules "Instruments de paiement et de crédit et le droit fiscal " du semestre 4.